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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. IN EDIT
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Cité Sport
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cité Sport
SARL C. IN EDIT

Numéro de dépôt :
3194013
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
Cité Sport de C. IN EDIT

Présentation de la marque Cité Sport

Déposée le 8 novembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. IN EDIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cité Sport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C. IN EDIT domicilié(e) 30 RUE DU METZ,59800 LILLE - 59800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 269 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL C. IN EDIT domicilié(e) 30 RUE DU METZ,59800 LILLE - 59800 - France.

La marque Cité Sport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Sport est expirée depuis le 8 novembre 2012.

C. IN EDIT a également déposé les autres marques suivantes : CITE SECURITE , Cité environnement , COLORMODE


SARL C. IN EDIT - 30 RUE DU METZ,59800 LILLE - 59800 - France - SIREN 413269333


SARL C. IN EDIT - 30 RUE DU METZ,59800 LILLE - 59800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

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